CONDITIONS GENERALES DE VENTE

- Généralités :

J’ai pris connaissance du règlement intérieur des piscines et je l'accepte :

Toute mise fin de la prestation pour non respect du réglement intérieur ne sera pas remboursée. 
 

- Tarifs :

Tous les tarifs publics de vente d'entrées unitaires, d'abonnements, de locations de matériel et l'achat de produits, sont affichés dans le point de vente. Des extraits de tarifs, 
figurent également sur une documentation spécifique au centre aquatique, sur le site internet https://www.signal-lessaisies.com/accueil.html.
Nos tarifs sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.
Des réductions sont proposées à différentes catégories de personnes selon les modalités disponibles aux points de vente et sur présentation au moment de l'achat, de pièces justifiant l'avantage tarifaire. Aucune photocopie de justificatifs ne sera acceptée.
Aucune réduction ou gratuité ne sera accordée après l'achat. La détermination de l'âge du client à prendre en compte sera la date de début de l'achat.

- Condition de paiement :

Les paiements, sont effectués en devises euros :

• Soit par chèque. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés et ne peuvent servir de mode de paiement.
• Soit par carte bancaire valide (visa, Eurocard MasterCard, American Express) 
• Soit en espèces (inférieur à 1000 euros, uniquement en point de vente),
• Soit par chèques vacances version papier en cours de validité en point de vente, chèque vacances connect sur le site internet.

- Justificatif de vente :

Chaque émission de prestation donne lieu à la remise d'un justificatif de vente sur lequel sont indiquées les coordonnées du centre aquatique Le Signal des Saisies, le type de prestation, la date d'achat, le montant hors taxe et toutes taxes comprises. Ce justificatif doit être conservé précieusement pour être présenté à l'appui de toutes demandes ou réclamations. 

- Modalités de remboursement :

Les réservations achetées en ligne ne sont ni échangeables ni remboursables sauf en cas d’annulation du créneau par le Signal, annulation intervenant avant entrée de l’usager (fermeture pour problème technique par exemple).

Les achats d'une prestation (produits, entrées unitaires, abonnements...) ne sont ni remboursables ni échangeables.
 

- Modalités de modification d’une réservation :

Une réservation est déplaçable dans la limite des créneaux horaires ouverts à la réservation, et dans la limite des contraintes fixées (nombre de réservations par semaine, limite horaire fixée 48 heures avant le début du créneau horaire à déplacer). Si la modification de réservation est effectuée à l'initiative du client et qu'elle ne peut aboutir aucun dédommagement ne sera applicable.
 

- Modalités d’annulation :

L'achat de toutes prestations ne sont ni annulables ni remboursables. 

L'achat de prestations SPA, AQUA ne vaut pas pour une réservation, l'entrée à ces espaces se fait en fonction des places disponibles au moment de l'arrivée sur place de l'usager.
L'achat de prestations SPA, AQUA et SOIN en ligne ne donne aucune priorité d'accès aux espaces.  
L'achat d'une prestation SOIN doit nécessairement être suivit d'une prise de rendez vous à l' institut.



REGLEMENT INTERIEUR CENTRE AQUATIQUE DES SAISIES LE SIGNAL

SAEM LES SAISIES VILLAGES TOURISME - LE SIGNAL
149, route du Col – LES SAISIES  -  73 620 HAUTELUCE
Tél. +33 (0)4 79 31 43 48 - Fax +33 (0)4 79 38 96 29  - www.signal-lessaisies.com
N° SIRET 751 895 491 00023 RCS CHAMBERY - Code APE 9311Z - TVA Intracommunautaire FR82 751 895 491
 

PREAMBULE

Par Délégation de Service Public, la gestion du Centre Aquatique des Saisies LE SIGNAL a été confiée : 
Par le : SIVOM des Saisies, désigné ci-après le « Propriétaire », représentée par Me Mireille Gioria, Présidente
A la : SAEM LES SAISIES VILLAGES TOURISME, désignée ci-après l’« Exploitant », représentée par M. Olivier Reydellet, Directeur Général.

Le Centre Aquatique LE SIGNAL est un établissement d'activités aquatiques, sportives, ludiques et de détente d'accès payant.Le périmètre de l’établissement sur lequel s’applique le présent règlement s’entend hors Bowling - Bar - Restaurant « LE 1650 ».

L’établissement est classé Etablissement Recevant du Public de type X et L classé 2e catégorie. Le nombre de visiteurs autorisés à évoluer dans l'établissement est fixé à 1387 personnes réparties comme suit :

- Fréquentation  Maximale  Instantanée  (FMI)  de  l’Espace  Aquatique  :  283 personnes
- FMI de l’Espace Bien-Etre : 59 personnes
- FMI de l’Espace Multisports : 800 personnes
- FMI de la salle Fitness : 100 personnes
- FMI de l’Espace Musculation - Squash : 100 personnes 
- FMI de la salle de réunion : 45 personnes

La partie bowling/restaurant, classée E.R.P. de type N et P de 3e catégorie (effectifs 380 personnes), est considérée comme un établissement tiers.

Le Centre Aquasportif LE SIGNAL est composé de 5 espaces :

➢ L'Espace Aquatique comprenant : 

- Un bassin ludique 
- Une pataugeoire 
- Des plages

➢ L'Espace Bien - Etre composé :

- De 2 saunas – 3 jacuzzis  (dont 1 debout) – 1 Hammam 
- D’un espace beauté
- D’un espace détente

➢ L'Espace Fitness – Musculation - Squash comprenant : 

- Une salle de musculation
- Une salle de fitness 
- 2 cours de squash

➢ L’espace Multisports comprenant : 

- Des terrains multiports
- Un mur d’escalade

➢ La salle de réunion 

Afin d’apporter aux usagers un maximum de confort et de sécurité pour le bon déroulement des activités physiques et sportives, des manifestations sportives et/ou des entraînements et dans le but de préserver les installations, il est nécessaire de réglementer l'usage du Centre Aquatique. Ce règlement ne fait pas obstacle, par ailleurs, à application des lois en vigueur ainsi qu'aux dispositions spéciales que peut prendre à tout moment l'autorité administrative, compte tenu des circonstances.

I - DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES COMMUNES APPLICABLES A L’ENSEMBLE DE L’ETABLISSEMENT

ARTICLE 1 : GENERALITES

Au sein de la SAEM LES SAISIES VILLAGES TOURISME et sous l'autorité de la Direction Générale de la société,  le  Directeur  du  Centre Aquatiquef  est  responsable  du fonctionnement  général  de l'établissement. L'utilisation de l'établissement par le public, les associations, les groupes (sportifs et autres) est soumise aux prescriptions du présent règlement intérieur. Le Directeur pourra, à tout moment, prendre toutes mesures pour la sécurité du public. Celui-ci est invité à se conformer aux instructions du personnel.
 

ARTICLE 2 : OUVERTURE ET FERMETURE

Les horaires et périodes d'ouverture au public sont affichés à l'entrée de l'établissement. L’«Exploitant », après validation du « Propriétaire », se réserve le droit de modifier les horaires et périodes ci-dessus selon les circonstances. Ces mesures pourront être prises notamment pour des raisons de sécurité et portées à la connaissance du public par voie d'affichage. L'admission du public et la délivrance de cartes d'entrée cessent 45 minutes avant l'heure de fermeture indiquée, au-delà, les agents de caisse ne seront plus en mesure de délivrer de droit d'accès. Le  public  est  invité  à  évacuer  l'ensemble  des  zones  d'activités  et  à  regagner  les  vestiaires  de l’établissement 30 minutes avant l'heure de fermeture indiquée. Suivant les créneaux horaires, des zones seront réservées aux activités sportives encadrées par les éducateurs sportifs de l’établissement et accessibles uniquement aux personnes inscrites. Les autres utilisateurs ne pourront prétendre à aucune réduction ni remboursement du fait de l’occupation de ces zones.

En  cas  de  grande  affluence  et/ou  d'incident,  l'équipe  du  Centre  Aquatique  pourra  procéder temporairement à la fermeture de la caisse, à l'évacuation des zones sans que le droit d’entrée ne soit réduit pour autant.
 

ARTICLE 3 : CONDITIONS D’ACCES

L'accès aux installations pendant les heures d'ouverture est subordonné au paiement d'un droit d'entrée suivant un tarif validé par le « Propriétaire » et affiché à l'accueil de l'établissement. 

Les entrées sont payées comptants pour des prestations à la journée ou par anticipation pour des prestations forfaitaires. Aucun crédit ne peut être accordé à quelque usager que ce soit. 
Aucun remboursement ne peut être effectué a posteriori d'une vente de prestation, journalière ou périodique. 
Les  abonnements  forfaitaires  sont  vendus  individuellement  et  nominativement.  Ils  sont strictement personnels et intransmissibles.

Un justificatif sera requis pour valider la tarification applicable et autoriser l’accès à certains espaces du Centre soumis à une limite d’âge. Sans justificatif, le tarif adulte sera appliqué et l’accès aux dits- espaces sera refusé. 
Le titre d'accès peut être support badge encodé type bracelet ou carte à puce personnalisée de l'identité photographique de son porteur, programmée à hauteur de l'offre achetée et à valeur de crédit à consommer. La durée de validité de ce titre d'accès est relative au produit acheté. Elle ne  pourra  être  étendue  au-delà  de  la  période  initiale  de  référence,  même  en  cas  de consommation partielle des prestations achetées. Les bracelets et cartes à puce sont la propriété du Centre Aquatique. Une caution pourra être demandée sur certains supports et ne sera restituée que lors de la remise dudit support.  En cas de non-restitution de ce dernier, la caution sera définitivement acquise au Centre Aquatique.  Le porteur d’un bracelet ou d'une carte à puce en est le seul et unique responsable. Le Centre Aquatique ne pourra être tenu responsable en cas de perte, vol ou dégradation de support rendant sa lecture impossible ; il ne remplacera, ne remboursera ni ne compensera la perte de prestation inhérente à ce vol / perte / dégradation.

Toute sortie de l'établissement est considérée comme définitive quel qu'en soit le motif. 
En dehors des heures d'ouverture au public, l'accès à l'établissement ne pourra être autorisé que sur décision de l’«Exploitant » et du Directeur du Centre Aquatique.
L'accès aux locaux techniques, administratifs, ou signalés par une pancarte « Privé » est interdit à toute personne étrangère au service sauf autorisation expresse de la Direction.
 

ARTICLE 3.1 Les GROUPES

Le tarif « groupes » ne pourra être appliqué qu’après demande préalable et validation par la Direction. Pour prétendre à ce tarif, le groupe devra être composé d’au moins 8 personnes pouvant justifier d’une appartenance à une entité telle que clubs, comités d’entreprise, associations. Les membres d’une même famille ne constituent pas un « groupe ».

Pour des raisons de sécurité, l’accès au complexe se fera sur réservation préalable et après accord du directeur de l’établissement. En fonction de l’importance du groupe et de l’affluence, la durée de présence pourra être limitée à une heure trente. Pour ce faire, le personnel encadrant sera prévenu de cette possibilité avant de pénétrer dans l’établissement.

Le groupe est admis à l’intérieur du complexe après s’être acquitté du droit d’entrée établi conformément aux tarifs publiés ou le cas échéant au devis établi.

Pour pouvoir progresser à l’intérieur du bâtiment, le responsable de la structure devra remettre ou compléter la fiche de liaison précisant le nombre et l’âge des enfants et prendre connaissance du règlement intérieur de l’établissement.
 

ARTICLE 4 : VESTIAIRES - CASIERS – OBJETS DE VALEUR SAEM LES SAISIES VILLAGES TOURISME - LE SIGNAL SAEM LES SAISIES VILLAGES TOURISME

Les espaces communs des vestiaires sont mixtes. La nudité, dans les espaces communs, est strictement interdite y compris dans les douches collectives. 
Le public est tenu d'utiliser les cabines de déshabillage ou les vestiaires collectifs mis à sa disposition, tant à l'arrivée qu'au départ. Les usagers se doivent de respecter la propreté des vestiaires et des sanitaires.
Des casiers sont à la disposition du public qui doit veiller à la bonne fermeture de ceux-ci. Le Centre Aquasportif ne pourra être tenu responsable de leur mauvaise utilisation.
Les casiers sont contrôlés chaque soir par le personnel. Aucun objet ou vêtement ne doit y être laissé. 
D’une façon globale, la Direction de l’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets au sein de l’établissement. A cet effet, elle recommande vivement aux divers publics :

- d'éviter le port de bijoux (bagues, bracelets, montres, colliers, etc) ... pour la pratique sportive
- de ne pas laisser d’objet de valeur dans les casiers.
 

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS – RECOMMANDATIONS – HYGIENE - SECURITE

Toute personne qui utilise les espaces et le matériel du Centre Aquatique engage sa responsabilité et doit s'être assurée auprès d'un médecin qu'elle n'a pas de contre-indication pour la pratique de ces activités.
Toute  personne  susceptible  durant  l’activité  d'avoir  une  réaction  médicale  (problème  cardiaque, épileptique ou autre ...) est tenue de le signaler préalablement au personnel chargé de la surveillance.

Par mesure d’hygiène et de sécurité et pour la quiétude de tous les usagers, il est nécessaire de respecter les consignes suivantes : 

Il est interdit :

- de fumer, quel que soit le lieu
- d'introduire,  consommer de  l'alcool ou  toutes autres substances illicites  
- d'introduire    des    objets    présumés    dangereux    ou impropres à l'utilisation dans un établissement sportif
- d’introduire des objets en verre 
- de pique-niquer dans l'établissement 
- de cracher et mâcher des chewing-gums
- de jeter des détritus, reliefs d’aliments, déchets ailleurs que dans les corbeilles et poubelles prévues à cet effet
- de déplacer du mobilier, de toucher aux installations de chauffage,  d'éclairage,  de  ventilation,  d'utiliser  tout matériel autrement que son utilisation normale
- de former des groupes ou des rassemblements de nature à gêner la circulation
- d'utiliser  tous  appareils  à  diffusion  sonores  ou  tous émetteurs de bruits sans écouteurs
- le port du short de bain est strictement interdit

Par ailleurs, 

- de se livrer à des actes ou à des jeux pouvant créer le désordre ou gêner les autres personnes : courir, siffler, crier,  pousser,  faire  sauter,  faire  plonger,  tenir  des propos ou faire des gestes inconvenants, etc...
- la nudité partielle et/ou totale n'est pas autorisée dans l'établissement
- les objets lourds et/ou encombrants (poussettes, ...) ne seront pas gardés en consigne à l'Accueil
- les skis, les bâtons de skis et les crampons ne sont pas autorisés dans l'établissement.
- les  chaussures  de  ski  ne  sont  pas  autorisées  dans l’établissement exceptées dans le hall d’accueil.
- toute personne admise doit observer les règles d'hygiène et de propreté dans la totalité de l’établissement
- une attitude correcte s'impose à tous.

Sauf autorisation expresse de la part de l’«Exploitant » sont interdits à l'intérieur et aux entrées du Centre Aquatique :

- les quêtes et collectes 
- l'exercice d'un commerce ou d'une industrie quelconque 
- l’apposition d’affiches ou d’articles publicitaires  
- de photographier ou filmer à des fins personnelles ou professionnelles 

En cas d’incendie, d’accident ou d’incident nécessitant l’évacuation de l’établissement, le public est prié de se conformer aux consignes d’évacuation affichées et/ ou aux directives données par le personnel de l’établissement.
 

ARTICLE 6 : DEGRADATIONS

Toute personne admise dans l'établissement doit utiliser, sans les détériorer, les installations et équipements existants dans le Centre Aquatique conformément à leur destination. Elle est responsable des dégradations occasionnées par elle-même ou par les personnes sous sa responsabilité. Il est rappelé que les parents sont civilement responsables de l'activité de leurs enfants mineurs.
Les réparations consécutives aux dégradations constatées seront exécutées à la charge du responsable des dégradations.
 

ARTICLE 7 : ADMISSION

Ne sont pas admis dans l'établissement :

- les personnes dont l'état de santé le justifierait 
- les personnes en état de malpropreté évidente
- les personnes en état d'ébriété ou dont le comportement est visiblement altéré par quelle que substance que ce soit.
- les personnes dont l'attitude ou la tenue serait inconvenante 
- les animaux même tenus en laisse ou portés dans les bras.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITES

L’«Exploitant » n'est pas responsable des accidents dont peuvent être victimes les personnes admises dans l'établissement et dont la cause n'est pas reconnue provenir soit d'une faute des agents de la société, soit d'un défaut des installations ou de leur fonctionnement.
 

ARTICLE 9 : ASSURANCE DOMMAGES CORPORELS

Nous conseillons vivement à notre clientèle de souscrire un contrat d’assurance personnel couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. En outre, pour la pratique de certaines activités ci-dessous mentionnées une attestation d’assurance sera exigée.
 

ARTICLE 10 : RESPECT DU REGLEMENT – MODIFICATIONS

Le Directeur de l'établissement, le personnel placé sous sa responsabilité, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement, qui est affiché de façon permanente à l'entrée de l'établissement.
L’«Exploitant » se réserve la faculté de modifier ou de compléter le présent règlement chaque fois qu'il le jugera nécessaire.
Tout incident ou toute difficulté non prévus par le règlement seront souverainement réglés par l’«Exploitant » ou le Directeur de l’établissement.

II - DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES DANS L’ESPACE AQUATIQUE ET DE BIEN-ETRE

ARTICLE 1 - HYGIENE 

L’ensemble de la zone est accessible pieds déchaussés. Pour ce faire, des casiers à chaussures situés à l’entrée de la zone Aquatique et de Bien-Etre sont mis à la disposition du public.
Les baigneurs doivent prendre une douche complète savonnée, avant d'accéder aux bassins ou à l’espace bien-être.
Les crèmes solaires, maquillage, teintures ou produits à base de matière grasse, ne sont pas autorisés pour les personnes qui souhaitent utiliser les bassins. Pour des questions d'hygiène, il est nécessaire de se démaquiller avant d'aller se baigner.
L’accès aux bassins ou à l’espace bien-être se fait en tenue de bains dûment référencée ci-après :

- Les hommes devront porter des slips ou boxers de bain. Toute autre tenue sera refusée : les bermudas, shorts, caleçons, sous vêtement, combinaison, etc...
- Les femmes ont la possibilité de porter des maillots de bain une ou deux pièces : elles ne sont pas autorisées à se baigner en T-shirt, sous-vêtements, monokini ni paréo.

Les enfants en bas âge doivent être propres ou équipés de couches adaptées. Les parents ou la personne accompagnante devront veiller à ne pas laisser l’enfant s’ébattre dans les zones aquatiques avec une couche souillée.
Le port du maillot de bain reste obligatoire pour les enfants en bas âge.
Le port du bonnet de bain est vivement conseillé dans l’Espace Aquatique. Au minimum, les personnes avec des cheveux longs devront les attacher avant de rentrer dans l'eau. 
L’accès aux zones réservées aux baigneurs est interdit aux porteurs de lésions cutanées suspectes, non munis d’un certificat médical de non contagion.
 

ARTICLE 2 : SECURITE

L'accès à l’Espace Aquatique est interdit aux enfants de moins de 14 ans non accompagnés d'une personne majeure responsable, en tenue de bain, capable d’assurer sa surveillance et présente dans l’eau.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants sans surveillance près des bassins, pédiluves ou tout autre lieu dans l'établissement.
Les baigneurs ne doivent pas utiliser les pédiluves à d’autres fins que celles pour lesquelles ils sont conçus. 
Les personnes ne sachant pas nager devront OBLIGATOIREMENT être équipées de brassards ou de ceinture de natation.

Seuls, les Maîtres -Nageurs Sauveteurs sont habilités à apprécier la compétence de chacun dans ce domaine et ont toute autorité pour prendre les mesures qu’ils jugeront nécessaires afin de veiller à la sécurité des personnes.
Toute personne constatant un danger imminent pour la sécurité des usagers doit immédiatement le signaler aux Maîtres - Nageurs Sauveteurs.
 

ARTICLE 3 : OBLIGATIONS – RECOMMANDATIONS

Il est interdit :

- de courir sur les plages.
- de pousser, faire sauter ou faire plonger d'autres personnes dans les bassins.
- de jouer au ballon sur les plages et dans les bassins (à l'exception des associations sportives faisant l'objet d'une autorisation particulière) ou lors d'animations organisées par l'équipe du Centre Aquatique.
- de plonger.
- d’utiliser des engins flottants tels que matelas pneumatiques ou autres engins gonflables sans autorisation du personnel qualifié à la surveillance des bassins.
- d’utiliser les masques et tuba, ni autres équipements de plongée. 
- la pratique de l'apnée est interdite.
- le port du short de bain est interdit

ARTICLE 4 : ENSEIGNEMENT

Seuls les éducateurs sportifs diplômés, dûment agréés et attachés à l'établissement sont autorisés à donner des cours et des leçons pédagogiques. Pour des raisons de sécurité et de qualité de prestation, un effectif maximal, à respecter formellement, est déterminé pour chaque activité, et est affiché à l'accueil. En revanche, tout cours collectif ne sera dispensé qu'à compter d'un effectif de 2 personnes minimum.

 

III - DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES DANS L’ESPACE BIEN-ETRE

ARTICLE 1 : ACCES

L'Espace Bien-Etre est accessible aux personnes majeures, sur justification de l'âge. Toute personne présente dans l'Espace Bien-Etre devra être munie d'un bracelet (remis à l'accueil) attestant qu'elle s’est acquittée de son droit d'accès. L'Espace Bien – Etre est un espace dédié à la détente. Les usagers doivent respecter la tranquillité du lieu. En cas de non observation de celle-ci, d'attitude ou de comportement présentant un risque ou une gêne récurrente pour les autres usagers, le personnel est habilité à prendre toutes les mesures nécessaires à l'encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l'accès. Celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement.

ARTICLE 2 : CONTRE INDICATION MEDICALE

La pratique du sauna et du hammam est interdite aux personnes ayant un rétrécissement aortique et une pathologie cardiaque instable. La pratique du sauna et du hammam est fortement déconseillée aux femmes enceintes et dans les cas :

- d'hypertension et d’hypotension
- d'infections aiguës et en période de convalescence de maladies infectieuses 
- d'insuffisances veineuses et troubles circulatoires  
- d'asthme

En cas de doute, il est fortement recommandé de demander un avis médical.
 

ARTICLE 3 : HYGIENE ET SECURITE

Il est obligatoire de s'asseoir ou s'étendre sur une serviette sur les banquettes des saunas. 
Il est interdit de verser quoique ce soit sur les poêles des saunas.
Il est recommandé, pour la pratique du sauna et du hammam :

- de ne pas porter d'objet métallique (bijoux)
- pour les porteurs de lentilles de contact, de les enlever afin d'éviter tout accident.

 

IV - DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES DANS L’ESPACE FITNESS – MUSCULATION- SQUASH

ARTICLE  1 : ACCES

L’Espace Fitness et Musculation est accessible aux personnes de plus de 16 ans. 
Le Squash est accessible aux personnes de plus de 14 ans.
Pour ces espaces, un justificatif de l’âge sera demandé ainsi qu’une autorisation parentale pour les personnes mineures.
 

ARTICLE 2 : HYGIENE ET SECURITE

L’utilisateur est libre d’apprécier ses capacités physiques. Toute activité physique peut induire un risque pour la santé. Sachez réguler vos efforts et récupérer entre chaque appareil. En cas de fatigue, il est recommandé de limiter ses efforts sur certains appareils ou de les éviter. Le personnel est à la disposition des utilisateurs pour une évaluation personnelle et la mise en place d’un programme personnalisé.

Chacun est tenu d'utiliser les vestiaires et les casiers mis à disposition pour déposer les sacs et les effets personnels non autorisés en salle.
Le port d’une tenue de sport est obligatoire.

Par mesure d'hygiène, chacun doit porter des chaussures propres, à usage intérieur exclusivement, et se munir d'une serviette propre à utiliser sur les appareils. Les semelles de chaussures de couleur noire sont interdites sur les courts de squash. 
L’utilisation d’un cardio-fréquencemètre est recommandée pour la pratique des activités. 
Les appareils et le matériel doivent être remis en place et nettoyés après utilisation. Tout apport de matériel extérieur est soumis préalablement à l’autorisation des éducateurs sportifs attachés à l’établissement.
 

ARTICLE 3 : ENSEIGNEMENT

Seuls les éducateurs sportifs diplômés, dûment agréés et attachés à l'établissement sont autorisés à donner des cours et des leçons pédagogiques.
Pour des raisons de sécurité et de qualité de prestation, un effectif maximal, à respecter formellement, est déterminé pour chaque activité, et est affiché à l'accueil. En revanche, tout cours collectif ne sera dispensé qu'à compter d'un effectif de 2 personnes minimum.

V - DISPOSITIONS SPECIFIQUES POUR L’UTILISATION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE (S.A.E)

ARTICLE 1 : ACCES

L’accès à la S.A.E. est autorisé aux :

- Personnes majeures
- Personnes mineures de plus de 8 ans accompagnées d’un adulte responsable de leur sécurité, maitrisant les techniques de base de sécurité et disposant d’une assurance liée à la pratique de l’escalade 
- Les personnes mineures devront disposer obligatoirement d’une autorisation parentale dument signée par les 2 parents ou par le parent titulaire de l’autorité parentale

L’accès, même temporaire, à des enfants en bas âge ou aux nourrissons est strictement interdit. 
 

ARTICLE 2 : ASSURANCES

Les garanties au titre d’accidents corporels n’étant pas incluses dans le prix d’entrée (location de mur seul) il appartient à tout public d’examiner sa couverture personnelle et de la compléter si besoin par un contrat garantissant les risques liés à l’escalade.

La licence FFME OU CAF couvrant les risques liés à la pratique de l’escalade sera demandée à toutes personnes souhaitant accéder à la S.A.E. Dans le cas où le pratiquant ne pourrait justifier d’une telle couverture, une  tarification incluant une assurance sera appliquée. Le pratiquant ne pourra s’opposer à l’application de cette tarification. En cas de refus de sa part, aucun titre d’accès ne lui sera délivré.   
 

ARTICLE 3 : SECURITE

Les clients sont informés que la pratique de l’escalade, y compris sur une structure artificielle telle que celle présente dans l’enceinte de l’établissement reste une activité dangereuse, tant pour soi- même que pour les autres pratiquants, exigeant une vigilance particulièrement soutenue pendant toute la durée de la séance.

Les personnes accédant à cet espace s’obligent expressément à une pratique raisonnée, respectueuse des règles de sécurité préconisées en la matière.
Il est interdit de progresser les uns au-dessus des autres.
L’encordement des pratiquants est obligatoire sur l’ensemble de la structure. De même, le mousquetonage de tous les points d’ancrage en place est obligatoire, que la pratique soit libre ou encadrée, selon les deux formules d’accès ci-dessous définies.

Les grimpeurs doivent signaler toutes anomalies du mur. Si une prise venait à tourner, celui qui le constate doit en informer le personnel d'accueil.
 

RECOURS UN UN ENCADREMENT QUALIFIE

L’établissement, qui a veillé à mettre à disposition une structure conforme aux exigences optimales de sécurité en la matière, recommande vivement à ses clients de recourir, pour la pratique de cette activité, aux services d’un Professionnel qualifié et diplômé. Dans ce sens, une liste de Professionnels de l’escalade est consultable à l’Accueil du Centre Aquasportif.
L’établissement propose des séances encadrées par un Professionnel. Le programme est consultable à l’Accueil. Egalement, et dans un but d’encouragement à une sécurité optimale, l’établissement autorise les pratiquants à venir avec un Professionnel extérieur de leur choix. 
A défaut de recours à un Professionnel encadrant, l’accès à l’espace d’escalade sera possible selon la formule de l’accès libre ci-après décrite.
 

ACCES LIBRE

La pratique autonome est autorisée aux personnes majeures et aux personnes mineures selon les conditions d’accès définies aux articles V-1 et 2 du présent règlement.
Le libre accès aux installations de la S.A.E. est subordonné à la maîtrise des techniques de base de sécurité (encordement et assurage) permettant d'être autonome en salle. Les clients qui entendent accéder à la S.A.E. sans avoir recours au personnel qu’ils reconnaissent leur avoir été recommandé, le font sous leur pleine et entière responsabilité et avec leur propre matériel.
Ils répondent à ce titre de tout dommage direct ou par ricochet qu’ils viendraient à causer à eux- mêmes ou à un tiers de leur fait volontaire ou involontaire.

En aucun cas, les clients qui entendent pratiquer l’escalade selon la formule de l’accès libre ne pourront engager la responsabilité de l’établissement pour les préjudices causés à eux-mêmes ou à des tiers qu’ils viendraient à causer par leur fait volontaire ou non. En choisissant la formule accès libre, les clients renoncent donc expressément à tout recours en  responsabilité contre l’établissement, excepté pour tout préjudice qui serait causé du fait d’un défaut propre à la structure d’escalade mise à leur disposition.

ARTICLE 4 : HYGIENE

Le port d’une tenue de sport est obligatoire
Le port de chaussures de sport ou de chaussons d’escalade est obligatoire L’escalade pieds nus est rigoureusement interdite.